Crimes contre l’environnement

Les crimes internationaux contre l’environnement désignent des crimes internationaux — tels que les crimes de guerre, les crimes contre l’humanité, la torture ou le génocide — qui sont commis par le biais de dommages causés à l’environnement, ou qui ont pour conséquence une atteinte grave à celui-ci.

Dans des contextes de conflit, de post-conflit ou de situations instables, ces crimes ont un impact particulièrement lourd, tant sur l’environnement que sur la santé humaine. L’interdépendance entre les droits humains et la protection de l’environnement est reconnue depuis longtemps. Pourtant, jusqu’à récemment, l’enquête et la poursuite de ces infractions n’ont pas été traitées comme une priorité. Les affaires qui s’attaquent aux conséquences environnementales des crimes internationaux restent rares — que ce soit au niveau national ou international — alors même qu’une jurisprudence solide est nécessaire pour établir des précédents et renforcer la lutte contre l’impunité.

Ce retard s’explique par plusieurs facteurs, notamment par des cadres juridiques existants insuffisants, tant au niveau international que national, les difficultés à engager la responsabilité des différents types d’acteurs (qu’il s’agisse d’individus, d’acteurs économiques ou d’États), ainsi que le manque de ressources et d’expertise spécialisée pour documenter et enquêter sur ces crimes.

TRIAL International engage des actions de contentieux stratégique et de responsabilisation des auteurs en s’appuyant sur les cadres juridiques existants qui protègent l’environnement et répriment les crimes internationaux. L’organisation vise à faire reconnaître la responsabilité des auteurs de faits tels que la déforestation, le pillage, la pollution ou la dégradation de l’environnement lorsque ceux-ci constituent des crimes internationaux. Elle reconnait que la protection de l’environnement est essentielle pour garantir la paix, la sécurité et les droits humains à l’échelle mondiale.

TRIAL International dispense également des formations et des sessions de mentorat aux organisations de la société civile, afin de renforcer leurs capacités à documenter et à poursuivre ces crimes. L’organisation s’engage en outre à développer des outils et des guides conformes aux standards internationaux pour appuyer cette documentation.

Enfin, TRIAL International milite pour un recours accru à la compétence extraterritoriale, y compris à la compétence universelle, dans la poursuite des crimes environnementaux, ainsi que pour le renforcement des cadres juridiques en la matière.