Violences sexuelles et basées sur le genre

Les violences sexuelles constituent une violation des droits humains et un crime au regard du droit international. Elles sont également un outil de répression omniprésent et dévastateur, souvent utilisé dans les conflits pour terroriser, punir ou déplacer des populations. Trop longtemps, les survivant·es – en particulier dans les contextes de conflit ou post-conflit – ont été confronté·es au silence, à la stigmatisation et à l’impunité.

Ces violences reflètent fréquemment des schémas plus larges de violence enracinés dans l’inégalité entre les genres et des dynamiques de pouvoir déséquilibrées. Comme l’a reconnu la Cour pénale internationale dans sa Politique de 2023 sur les crimes basés sur le genre, les violences basées sur le genre désignent tout acte nuisible commis envers une personne en raison de son genre, de son sexe, de son orientation sexuelle ou de son identité de genre — ou encore des actes qui affectent de manière disproportionnée des personnes en raison de ces caractéristiques.

Si les violences sexuelles restent une préoccupation centrale, il est essentiel de les comprendre dans un cadre plus large de violences basées sur le genre. Cette catégorie inclut notamment, sans s’y limiter :

• Le viol et d’autres formes de violences sexuelles
• La grossesse ou la stérilisation forcée
• L’esclavage sexuel ou l’exploitation sexuelle
• La persécution fondée sur le genre
• Le mariage forcé, l’avortement ou la nudité forcés
• D’autres formes de préjudices découlant de rapports de pouvoir genrés, même sans caractère sexuel explicite

Adopter une approche sensible au genre permet de mettre en lumière les structures discriminatoires qui rendent possibles ces crimes, et de mettre en œuvre des réponses centrées sur les survivant·es, fondées sur le traumatisme et inclusives, indépendamment de l’identité de genre des personnes concernées.

Dans les contextes de conflit ou post-conflit, les violences sexuelles et basées sur le genre sont souvent utilisées délibérément dans le cadre de stratégies militaires, aux côtés d’autres exactions telles que les meurtres, l’enrôlement d’enfants soldats, la destruction de biens ou le pillage.

Les violences sexuelles et basées sur le genre (VSBG) peuvent constituer des crimes internationaux — notamment des crimes de guerre, des crimes contre l’humanité ou un acte de génocide — lorsqu’elles sont commises dans des contextes spécifiques. Ces actes peuvent et doivent faire l’objet de poursuites devant les juridictions nationales et internationales.

Au cours des deux dernières décennies, les juridictions internationales ont largement développé la jurisprudence en matière de VSBG, contribuant ainsi à accroître la reconnaissance et la visibilité de ces crimes. Pourtant, les VSBG restent répandues à travers le monde.

Certaines populations sont particulièrement exposées à ces violences, notamment :

• Les femmes et les filles, en particulier les veuves ou les cheffes de ménage
• Les migrant·es et les réfugié·es
• Les personnes détenues
• Les membres de certains groupes ethniques
• Les personnes associées à des forces ou groupes armés
• Les personnes LGBTQI+

TRIAL International soutient les survivant·es de violences sexuelles et basées sur le genre dans leur quête de justice et de réparation, tout en plaidant pour des réformes structurelles destinées à prévenir la répétition de ces crimes.

Notre travail consiste notamment à :

• documenter les violences sexuelles et basées sur le genre dans les contextes de conflit et post-conflit, y compris les formes de violence souvent marginalisées ou méconnues
• accompagner des survivant·es via une assistance juridique et l’orientation vers des services psychosociaux
• former des acteur·rices judiciaires à l’enquête et à la poursuite des VSBG selon les standards internationaux
• promouvoir  la responsabilité pénale à travers des contentieux stratégiques devant les juridictions nationales et internationales
• mener des activités de plaidoyer en faveur des droits des survivant·es et pour l’adoption de lois et politiques sensibles au genre

Nos activités en République démocratique du Congo, en Bosnie-Herzégovine et ailleurs démontrent que rendre justice aux survivant·es est non seulement possible, mais également indispensable pour construire une paix durable, garantir la dignité humaine et promouvoir l’égalité.