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Recherche avancée

Islam Alloush

08.04.2021
FAITS Islam Alloush (également connu sous le nom de Majdi Mustafa Ne’ma) était un officier de haut rang et le porte-parole de Jaysh al-Islam, un groupe armé principalement actif en Ghouta orientale (dans les environs de Damas, en Syrie). Le groupe aurait été impliqué dans l’enrôlement forcé d’enfants dans le groupe, de kindnapping et d’actes de torture. Le groupe...

Nurten J.

08.04.2021
FAITS Nurten J. est une ressortissante allemande. Selon l'acte d'accusation, elle s'est rendue en Syrie avec sa fille de trois ans en février 2015 pour rejoindre l'État islamique (EI). Elle a épousé un membre de haut rang de l'EI et ils ont vécu gratuitement dans des appartements fournis par l’EI, après que les propriétaires aient fui ou aient été déplacés de force....

Alaa M.

06.04.2021 - (Modifié le : 08.04.2021)
LES FAITS   Alaa M. est un ressortissant syrien. Selon le mandat d'arrêt, il a travaillé en tant que médecin dans un centre de détention des Services de renseignement militaire à Homs (Syrie). Le 23 octobre 2011, un détenu a été victime d'une crise d'épilepsie après avoir été torturé lors de son interrogatoire. Il a été demandé à Alaa M., en tant que médecin...

Omaima A.

06.04.2021 - (Modifié le : 08.04.2021)
FAITS Omaima A. est une ressortissante germano-tunisienne. Elle a quitté la Turquie en janvier 2015, avec ses trois enfants mineurs, pour s'installer en Syrie. Là, elle s'est occupée de la maison et des enfants, soutenant son mari qui a participé aux hostilités en tant que combattant. Entre le printemps et l'été 2015, Omaima A. a détenu comme esclave une jeune fille...

Syrie: justice pour les victimes du massacre de Hama

02.02.2021 - (Modifié le : 17.02.2021)
Il y a exactement 39 ans, débutait le siège de la ville de Hama par l’armée syrienne, en représailles à une tentative de...
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Rifaat Al-Assad

29.07.2020
Contrairement aux autres affaires de la base de donnée compétence universelle, cette affaire est portée par TRIAL International. Elle fait donc l’objet d’une page plus détaillée.

Anwar R. and Eyad A.

27.07.2020 - (Modifié le : 07.04.2021)
FAITS Depuis le début de la guerre civile syrienne en 2011, les services de renseignements syriens auraient systématiquement arrêté, torturé et tué des militants de l'opposition. En septembre 2011, le procureur fédéral allemand a ouvert une enquête structurelle sur les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité qui auraient été commis par les institutions gouve...

Akram A.

27.07.2020
Faits Akram A., un réfugié syrien, est soupçonnée d'appartenance au groupe terroriste Etat Islamique (EI). En tant que tel, il aurait eu le contrôle d'un checkpoint en Syrie. Début 2016, Akram A. aurait arrêté une femme syrienne qui tentait de fuir le pays avec ses enfants. Akram A. l'aurait attirée dans une maison en lui faisant croire qu'il lui donnerait un perm...

Abdel Salam Mahmoud

15.07.2020
Faits En novembre 2013, Patrick Dabbagh et son frère Mazen Dabbagh, tous deux de nationalité franco-syrienne, ont été arrêté chez eux par des agents du Service de l'aviation syrienne et détenu pour interrogation au centre de détention de Mezzeh. Ils n'ont plus jamais été revus depuis. En été 2018, la famille Dabbagh a été formellement notifiée par les auto...
Le procès contre Anwar Raslan et Eyad al-Gharib, deux anciens officiers de l’appareil sécuritaire du gouvernement syrien...
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Abu KHUDER

04.07.2019 - (Modifié le : 08.04.2021)
Faits Abu Khuder vit aux Pays-Bas depuis 2014. Il a obtenu un permis d’asile temporaire après avoir fui la Syrie. Dans une interview au quotidien The Guardian en 2012, Khuder prétendait avoir été posté à la frontière syrienne en 2011, quand le conflit a commencé, comme officier des Camel Corps. Cela l'aurait incité à rejoindre l'Armée syrienne libre (Free...

QOSMOS

03.07.2019 - (Modifié le : 15.07.2020)
Faits Les brutales mesures menées par le régime syrien contre la population civile depuis mars 2011 sont la cause de plus de 400'000 morts, principalement des civils, ainsi que d’innombrables détentions arbitraires, disparitions forcées, et des cas de torture systématique dans les centres de détention. Dans les premières années du conflit, le régime de Bashar al-Assa...
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