Introduction

D’innombrables violations des droits humains ont été commises durant le conflit armé qui a ravagé le Népal entre 1996 et 2006. Durant ces années noires, tant les forces gouvernementales népalaises que les rebelles maoïstes ont commis une multitude de crimes de droit international, faisant des milliers de victimes. Selon les estimations, près de 17 000 personnes ont péri et plus de 1 300 personnes ont été victimes de disparition forcée. De très nombreux cas de torture et de violences sexuelles sont également à déplorer. Plus inquiétant encore, ces crimes sont encore aujourd’hui monnaie courante.

Plus d’une décennie après la fin du conflit, des centaines de victimes et leurs proches attendent encore d’obtenir justice. Le système judiciaire népalais est frappé d’inertie et les bourreaux jouissent d’une impunité quasi-totale. Dans un tel contexte, il est difficile de poser les fondements d’un Etat de droit. Ce n’est qu’en garantissant aux victimes vérité et réparation qu’un véritable processus de réconciliation pourra être entamé et que l’idée de justice prendra tout son sens.

Outre les atrocités commises pendant le conflit, les violations des droits humains restent répandues au Népal. Torture et exécutions arbitraires sont encore courantes, sans que le gouvernement n’agisse pour identifier les coupables. En 2016, aucun auteur de crimes internationaux n’a encore été jugé.

Depuis 2009, TRIAL International intervient au Népal pour que les victimes de crimes internationaux, passés ou actuels, obtiennent justice.

Apporter justice aux victimes

Au niveau national, TRIAL International accompagne des avocats dans leurs affaires liées aux crimes internationaux. Ceux-ci bénéficient de l’expertise de TRIAL International et, selon les cas, d’un véritable renforcement de leurs capacités.

Mais trop souvent, les autorités restent sourdes aux demandes des victimes. TRIAL International aide alors les victimes de crimes internationaux à soumettre leurs cas devant les instances internationales, et notamment le Comité des droits de l’homme des Nations unies et les Rapporteurs spéciaux. Dans cette quête de justice, l’ONG les accompagne à chaque étape en leur offrant une assistance juridique gratuite.

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Former les défenseurs des droits humains

En collaboration avec des acteurs locaux, TRIAL International dispense des formations de qualité à des acteurs clés de la société civile népalaise. Représentants d’ONG, journalistes ou avocats, les défenseurs des droits humains formés luttent pour que les victimes des pires violations ne soient plus laissées pour compte. Les formations proposées sont construites sur mesure, adaptées à chacun des publics auxquelles elles s’adressent. Les défenseurs des droits humains apprennent comment recueillir au mieux des éléments preuves lorsqu’ils sont en contact avec les victimes. Les journalistes reçoivent un enseignement sur le fonctionnement de la justice internationale afin de mieux pouvoir en parler dans leurs médias. Quant aux avocats, TRIAL leur enseigne des éléments de droit international pour construire les plaintes des victimes et, le cas échéant, saisir les instances onusiennes.

Plaider en faveur d’une plus grande justice

Pour porter tous ses fruits, le combat juridique auprès des tribunaux et autres juridictions doit s’accompagner d’un travail constant de sensibilisation et de lobbying. Aux côtés d’ONG partenaires, TRIAL International fait pression sur les autorités népalaises pour qu’elles appliquent les décisions de justice rendues en faveur des victimes de crimes graves. L’organisation informe également la communauté internationale des graves violations qui ont eu lieu dans le pays afin qu’elle prennent la mesure du travail qui reste à accomplir.