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Audiences foraines en RDC : pourquoi, comment ?

28.10.2019

De grands procès dans l’est de la RDC tels que Kokodikoko, Mutarule ou encore Kavumu, partagent tous une pratique commune : les audiences foraines. Accès aux victimes, célérité de la justice et effet dissuasif, explications autour de cette pratique qui se développe rapidement.

Un tour de force logistique qui entraîne le mouvement de plusieurs dizaines de personnes. Ici, pour le procès Kokodikoko. ©Alain-Likota / MONUSCO

Plusieurs gros procès en RDC prennent une forme bien particulière : celle d’audiences foraines. Ces audiences hors du commun ne se déroulent pas dans le palais de justice d’une grande ville, mais dans les territoires directement concernés par les crimes jugés. Autrement dit, l’entier de la cour, avec ses procureurs, greffiers, avocats et prévenus, se déplace au plus près des victimes. Un tour de force logistique qui entraîne le mouvement de plusieurs dizaines de personnes.

 

Un cas concret : Le procès Kokodikoko

Le procès du chef de guerre Frédérique Masudi Alimasi – dit Kokodikoko – en automne 2019, est un bon exemple de cette pratique. Kokodikoko et ses hommes ont persécuté la population de plus de 15 villages répartis dans deux territoires reculés de la province du Sud Kivu.

Le tribunal militaire de Bukavu, en se saisissant de l’affaire, a décidé de délocaliser certaines audiences dans les deux territoires concernés. Comment, autrement, entendre plus de 300 victimes réparties sur une superficie presque aussi étendue que la Suisse!

 

De multiples bénéfices

Ces audiences foraines sont bénéfiques pour au moins quatre raisons. Tout d’abord, elles facilitent l’accès au procès pour les victimes. Physiquement, puisque ces dernières n’ont pas à se déplacer pour témoigner, mais aussi psychologiquement. En effet, un environnement familier et sécurisant peut faciliter leur prise de parole. Cela est d’autant plus important lorsque les crimes sont récents ou stigmatisants, à l’instar des violences sexuelles.

Comme dans l’affaire Kokodikoko, les crimes commis dans l’est de la RDC touchent des zones reculées, où l’État est rarement incarné, stable et visible. Lorsque la cour se déplace, c’est donc le symbole de l’État, et notamment son pouvoir régalien de rendre justice, qui se déplace avec elle. Une dimension pédagogique et dissuasive accompagne donc cette pratique. Aussi bien les victimes que les criminels sur place, voient concrètement la justice suivre son cours : personne n’est au-dessus des lois.

Troisièmement, puisque les juges se trouvent à l’endroit même des crimes commis, ils peuvent mieux appréhender comment les crimes se sont déroulés. La compréhension du contexte socio-économique et sécuritaire est essentielle à la qualité de leur verdict.

Enfin, en raison de la logistique impliquée, les audiences foraines se tiennent sur un temps court, généralement quelques jours. Contrairement à des procédures classiques, où plusieurs affaires sont traitées parallèlement, le tribunal se consacre là exclusivement au procès en cours, ce qui bénéficie donc à la célérité de la justice.

 

La question cruciale de la sécurité

Malgré les nombreux bénéfices engendrés, les audiences foraines ne sont pas sans défis, dont le principal est sécuritaire. La protection des témoins et des victimes fait l’objet d’une stratégie détaillée lorsque la cour est présente dans un territoire. En revanche, comment garantir la continuité des mesures de sécurité une fois les audiences terminées ? Le témoignage expose malheureusement presque toujours la victime qui s’exprime, aussi bien dans un tribunal que sur une place de village.

En poursuivant son soutien aux victimes bien après la décision des juges, TRIAL et ses partenaires œuvrent pour qu’aucun individu ne subisse les conséquences de sa décision courageuse de chercher justice.

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